Les termes employés par les policiers rouennais sont particulièrement détestables : “une gueule de nègre qui fout rien”, “les blancs font un travail de meilleure qualité que les noirs”, “une blanche qui fréquente un noir se voit qualifiée de pute à nègre”.
“horreur des noirs et des gays”
Un agent de police, noir, était visé par les propos de ses collègues. Il a décidé de porter plainte.
Néanmoins la lecture des propos des policiers mis en cause révèle que les insultes dépassent le seul plaignant. Outre ses collègues notamment féminines, les conversations ciblent également le public lors des procès ainsi que les magistrats.
Les autorités judiciaires reconnaissent clairement ces insultes comme discriminatoiresindique Paris-Normandie. “Il n’y a pas à tourner autour du pot, il s’agit de propos racistes et haineux tenus envers ce fonctionnaire. Mais ce n’est pas tout: d’autres messages tout aussi haineux, tout aussi racistes, homophobes, xénophobes, concernent les personnes dont ces policiers ont la charge au palais de justice”
Plaintes et enquêtes en cours
Une enquête administrative est en cours pour “manquement professionnel et déontologique”. Les policiers mis en cause ont expliqué qu’il s’agissait d’humour.
La police mal à l’aise
Un policier aurait confié que la situation était “déjà compliqué en ce moment. Nous sommes accusés à tort de tous les maux, de violences… “.
La source policière de Paris-Normandie ajoute “Avec ce type d’abrutis, cela ne va pas arranger les choses. L’injustifiable ne peut être justifié”. Un autre précise : “Rien n’est fait, mais je ne donne pas cher de leur peau. Ils vont passer au tourniquet.”
Concrètement, à ce jour, l’IGPN (Inspection Générale de Police Nationale) a été saisie de l’affaire par le Procureur de la République de Rouen. Il est probable que les policiers soient convoqués lors d’un conseil de discipline. Mais aujourd’hui, il semble que les 6 policiers mis en cause soient toujours en activité.
Une injure privée condamnable
Il faut rappeler que le code pénal met à égalité les insultes racistes, intisémites et homophobes. Il s’agit de situation aggravantes dans les condamnations.
Contrairement aux idées reçues, même dans un cercle restreint et privée, ces injures ou diffamations dites “non publiques” sont condamnables (notamment les articles R625-7 et suivants du code pénal). Encore faut-il en apporter la preuve…
En effet, les injures ou diffamations prononcées sur un réseau social peuvent être considérées comme non publiques. Ainsi, si elles sont diffusées sur un compte accessible uniquement à un nombre restreint d’amis sélectionnés par l’auteur des propos, il s’agit d’une injure non publique.
Par ailleurs, le juge peut interdire les policiers de porter une arme à feu pendant une période 3 ans et les condamner à des travaux d’intérêt général de 20 à 120 heures (article R625-8-2 du code pénal).
Enfin, au-delà de l’instruction judiciaire, les policiers risquent une sanction disciplinaires pour atteinte aux principes de déontologie.
